Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • Mairie
    • Présentation de la commune
    • Le Conseil Municipal
    • Le Personnel
    • Le Bulletin municipal
    • Les Conseils Municipaux
    • Les Hameaux
    • Le Patrimoine bâti
    • Location salle des fêtes et mobilier
    • Démarches administratives
    • Urbanisme

  • Vivre
     A SAILLANT
    • Enfance et Jeunesse
    • Bibliothèque
    • Commerces
    • Artisans
    • Associations
    • Santé
    • Déchetteries
    • La Poste
    • Stations Essences
    • Maison des Services au public

  • Découvrir
    SAILLANT
    • Nos gîtes touristiques
    • Nos locations à l'année
    • A visiter sur la commune
    • A faire à proximité
    • Aire de pique-nique
    • Marchés
    • Hébergements particuliers
  • Contact
Menu
  • Mairie
    • Présentation de la commune
    • Le Conseil Municipal
    • Le Personnel
    • Le Bulletin municipal
    • Les Conseils Municipaux
    • Les Hameaux
    • Le Patrimoine bâti
    • Location salle des fêtes et mobilier
    • Démarches administratives
    • Urbanisme

  • Vivre
     A SAILLANT
    • Enfance et Jeunesse
    • Bibliothèque
    • Commerces
    • Artisans
    • Associations
    • Santé
    • Déchetteries
    • La Poste
    • Stations Essences
    • Maison des Services au public

  • Découvrir
    SAILLANT
    • Nos gîtes touristiques
    • Nos locations à l'année
    • A visiter sur la commune
    • A faire à proximité
    • Aire de pique-nique
    • Marchés
    • Hébergements particuliers
  • Contact
Mairie de Saillant dans le 63 - Puy-de-Dôme - Livradois Forez - Limite Loire / Haute-Loire
Mairie de Saillant dans le 63 - Puy-de-Dôme - Livradois Forez - Limite Loire / Haute-Loire
Mairie de Saillant dans le 63 - Puy-de-Dôme - Livradois Forez - Limite Loire / Haute-Loire
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

MAIRIE
2 place de la Mairie
63840 SAILLANT
04 73 95 94 06

NOUS CONTACTER

  • Mentions légales

ACCUEIL DU PUBLIC

Lundi, Mardi, Jeudi
de 09h00 à 12h00 de 14h00 à 17h00

Vendredi
de 09h00 à 12h00

Fermé le Mercredi
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser