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Séance du 07 Décembre 2024
Liste des délibérations
(262Ko)
publié le 12/12/2024 à 15:19
1. COMPENSATION DU BUDGET AEP AU BUDGET COMMUNAL POUR DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL
(538Ko)
publié le 12/12/2024 à 15:20
2. DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DETR 2025 ET DU FIC 2025 POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE
(302Ko)
publié le 13/12/2024 à 11:25
3. DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA REFECTION DE LA FACADE DE L’ANCIENNE POSTE
(568Ko)
publié le 12/12/2024 à 15:21
4. DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA REFECTION DU MUR DE L’ANCIEN CIMETIERE
(541Ko)
publié le 12/12/2024 à 15:21
5. PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTIONS – 2EME TRANCHE TRAVAUX EGLISE SAINT-PIERRE
(894Ko)
publié le 12/12/2024 à 15:22
6. RECRUTEMENT DE DEUX VACATAIRES EN VUE DU RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025
(612Ko)
publié le 12/12/2024 à 15:22
7. MISE EN PLACE D’UN CONTRAT PREVOYANCE COLLECTIF AU PROFIT DES AGENTS ET FIXATION DU MONTANT DE PARTICIPATION
(1076Ko)
publié le 12/12/2024 à 15:22
8. REVISION DU RIFSEEP AU SEIN DE LA COMMUNE DE SAILLANT
(2999Ko)
publié le 12/12/2024 à 15:23
9. BILAN DE CONCERTATION ET ARRET DE LA CARTOGRAPHIE DES ZAENR
(1669Ko)
publié le 12/12/2024 à 15:23
9. BILAN DE CONCERTATION ET ARRET DE LA CARTOGRAPHIE DES ZAENR annexe 1
(224Ko)
publié le 12/12/2024 à 15:23
9. BILAN DE CONCERTATION ET ARRET DE LA CARTOGRAPHIE DES ZAENR Annexe 2
(1069Ko)
publié le 12/12/2024 à 15:25
10. DESIGNATION DE TROIS NOUVEAUX DELEGUES AUPRES DU SIVOM DE LA VALLEE DE L’ANCE
(470Ko)
publié le 12/12/2024 à 15:25
11. DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET COMMUNAL
(1213Ko)
publié le 12/12/2024 à 15:26
12. DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA REFECTION DE LA CANTINE DE L’ECOLE DE SAILLANT
(576Ko)
publié le 12/12/2024 à 15:26
Séance du 11 Octobre 2024
Liste des délibérations
(239Ko)
publié le 15/10/2024 à 14:51
1. EMPRUNT POUR RACCORDEMENT DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT DE MERLONNE A LA STATION D’EPURATION DU BOURG – BUDGET ASSAINISSEMENT
(538Ko)
publié le 15/10/2024 à 14:51
2. SUPPRESSION POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE ET CREATION DU POSTE DE REDACTEUR
(335Ko)
publié le 15/10/2024 à 14:52
3. DETERMINATION TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
(558Ko)
publié le 15/10/2024 à 14:52
4. ADHESION AU CNAS
(379Ko)
publié le 15/10/2024 à 14:52
5.ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2023
(598Ko)
publié le 15/10/2024 à 14:53
6.ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023
(598Ko)
publié le 15/10/2024 à 14:53
7.APPROBATION DU RAPPORT N°8 DE LA CLETC
(624Ko)
publié le 15/10/2024 à 14:53
8.FACTURATION DES HEURES DE L’ATSEM DE SAILLANT AUX COMMUNES D’EGLISOLLES ET DE VIVEROLS
(536Ko)
publié le 15/10/2024 à 14:54
9.DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET COMMUNAL
(504Ko)
publié le 15/10/2024 à 14:57
10.AUTORISATION SIGNATURE ACTES ENGAGEMENT EGLISE
(560Ko)
publié le 15/10/2024 à 14:58
11.CHOIX ENTREPRISE LOT N°5 « VITRAIL » POUR LA RENOVATION DE L’EGLISE ST-PIERRE
(170Ko)
publié le 15/10/2024 à 14:58
PV du 11.10.2024 (approuvé le 07.12.24)
(1286Ko)
publié le 12/12/2024 à 15:41
Séance du 13 Juillet 2024
Liste des délibérations
(162Ko)
publié le 15/07/2024 à 16:24
1.DELIBERATION DE PRINCIPE POUR UNE GESTION DE L’EXPLOITATION DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF A TRAVERS UNE CONVENTION DE DELEGATION
(477Ko)
publié le 15/07/2024 à 16:25
2. CHOIX ENTREPRISE AUTOMATISATION PORTAIL ECOLE ET PLAN DE FINANCEMENT
(296Ko)
publié le 15/07/2024 à 16:25
3. CREATION POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
(304Ko)
publié le 15/07/2024 à 16:25
4. FIXATION TARIF EMPLACEMENT COMMERCES AMBULANTS
(157Ko)
publié le 15/07/2024 à 16:26
5.MODIFICATION PROVISOIRE DE LA SALLE DES MARIAGES
(178Ko)
publié le 15/07/2024 à 16:26
PV du 13.07.2024 (approuvé le 11.10.2024)
(1309Ko)
publié le 15/10/2024 à 14:48
Séance du 18 Mai 2024
Liste des délibérations
(274Ko)
publié le 23/05/2024 à 11:42
1. MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE GARDIENNAGE AVEC L'EPF AUVERGNE - PARCELLE D1606 LE PETIT GARRET
(952Ko)
publié le 23/05/2024 à 10:54
2. RACHAT D'IMMEUBLES A L'EPF AUVERGNE - D1336 ET C590
(565Ko)
publié le 23/05/2024 à 10:55
3. MODIFICATION DU TARIF DE L'EAU A COMPTER DE LA FACTURATION 2025
(503Ko)
publié le 23/05/2024 à 10:55
4. MODIFICATION DU TARIF DE L'ASSAINISSEMENT A COMPTER DE LA FACTURATION 2025
(459Ko)
publié le 23/05/2024 à 10:56
5. VENTE D'EAU EXCEPTIONNELLE AU SIAEP HAUTEVILLE LA VALETTE
(529Ko)
publié le 23/05/2024 à 10:56
6. MISE A DISPOSITION D'AGENT ENTRE LA COMMUNE DE SAILLANT ET LE SIAEP HAUTEVILLE LA VALETTE
(933Ko)
publié le 23/05/2024 à 11:00
7. EMPRUNT POUR FINANCEMENT EPAREUSE
(493Ko)
publié le 23/05/2024 à 11:01
8. CHOIX ENTREPRISE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE VOIRIE 2024
(532Ko)
publié le 23/05/2024 à 11:01
9. CHOIX ENTREPRISES POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE LA ZONE DE LOISIRS DE FANGODY
(579Ko)
publié le 23/05/2024 à 11:02
10. REVALORISATION PRIX REPAS CANTINE
(467Ko)
publié le 23/05/2024 à 11:02
11. PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE TRANSPORT SCOLAIRE - ANNEE 2023 / 2024
(502Ko)
publié le 23/05/2024 à 11:03
12. VENTE DE BOIS - SECTIONNAL LA VALETTE
(520Ko)
publié le 23/05/2024 à 11:03
13. CREATION EMPLOI PERMANENT AGENT TECHNIQUE ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
(1177Ko)
publié le 23/05/2024 à 11:04
14. ACQUISITION D'UN VEHICULE UTILITAIRE
(479Ko)
publié le 23/05/2024 à 11:04
15. VALIDATION DEVIS INSTALLATION CAVEAUX-CUVES CIMETIERE
(498Ko)
publié le 23/05/2024 à 11:05
PV du 18.05.2024 (approuvé le 13.07.24)
(1592Ko)
publié le 15/07/2024 à 16:07
Séance du 09 Mars 2024
Liste des délibérations
(147Ko)
publié le 12/03/2024 à 16:56
1. APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 - BUDGETS COMMUNAL / AEP / ASSAINISSEMENT
(473Ko)
publié le 12/03/2024 à 16:57
2. APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 – BUDGETS COMMUNAL / AEP / ASSAINISSEMENT
(214Ko)
publié le 12/03/2024 à 16:58
3. ETAT DES RESTES A REALISER 2023 – BUDGETS COMMUNAL ET ASSAINISSEMENT
(330Ko)
publié le 12/03/2024 à 16:58
4. AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET COMMUNAL
(213Ko)
publié le 12/03/2024 à 16:58
5. AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET AEP
(221Ko)
publié le 12/03/2024 à 16:59
6. AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET ASSAINISSEMENT
(222Ko)
publié le 12/03/2024 à 16:59
7. VOTE TAUX IMPOSITION – ANNEE 2024
(183Ko)
publié le 12/03/2024 à 17:00
8. APPROBATION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 – BUDGETS COMMUNAL / AEP / ASSAINISSEMENT
(135Ko)
publié le 12/03/2024 à 17:00
9. CONVENTION DENEIGEMENT ENTRE LE DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME ET LA COMMUNE DE SAILLANT
(211Ko)
publié le 12/03/2024 à 17:01
10. RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CRC SUR L'ABATTOIR D'AMBERT
(178Ko)
publié le 12/03/2024 à 17:02
11. RECRUTEMENT DE DEUX ADJOINTS TECHNIQUES EN CDD A TEMPS NON COMPLET POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE
(229Ko)
publié le 12/03/2024 à 17:02
12. ACHAT D'UNE EPAREUSE
(170Ko)
publié le 12/03/2024 à 17:03
PV du 09.03.2024 (approuvé le 18.05.24)
(1512Ko)
publié le 23/05/2024 à 10:52
Séance du 16 Décembre 2023
Liste des délibérations
(218Ko)
publié le 18/12/2023 à 17:34
1. REGLEMENTATION DES BOISEMENTS - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
(182Ko)
publié le 18/12/2023 à 11:41
2. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR ET DU FIC - TRAVAUX DE VOIRIE 2024
(304Ko)
publié le 18/12/2023 à 11:41
3. MISE A JOUR DU TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES
(304Ko)
publié le 18/12/2023 à 11:42
4. PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE A LA COUVERTURE SANTE DES AGENTS
(340Ko)
publié le 18/12/2023 à 11:43
5. COMPENSATION DU BUDGET AEP AU BUDGET COMMUNAL - MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL
(176Ko)
publié le 18/12/2023 à 11:43
6. DM N°3 - BUDGET COMMUNAL
(164Ko)
publié le 18/12/2023 à 11:44
7. SUBVENTIONS AU COLLEGE DE ST-ANTHEME
(177Ko)
publié le 18/12/2023 à 11:45
8. CHOIX ENTREPRISE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE LA STATION DE MERLONNE
(193Ko)
publié le 18/12/2023 à 11:45
9. DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L'AMENAGEMENT D'UNE ZONE DE LOISIRS A FANGODY
(293Ko)
publié le 18/12/2023 à 11:46
10. DM N°1 - BUDGET AEP
(159Ko)
publié le 18/12/2023 à 17:33
PV du 16.12.2023 (approuvé le 09.03.24)
(1634Ko)
publié le 12/03/2024 à 17:06
Séance du 21 Octobre 2023
Liste des délibérations
(593Ko)
publié le 24/10/2023 à 10:41
1. VALIDATION DE LA CONVENTION POUR LA MAISON RAGE AVEC L'EPF SMAF
(588Ko)
publié le 24/10/2023 à 10:42
2. ADOPTION DU RPQS 2022 - EAU POTABLE
(616Ko)
publié le 24/10/2023 à 10:42
3. ADOPTION DU RPQS 2022 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF
(620Ko)
publié le 24/10/2023 à 10:43
4. ADHESION AU POLE SANTE AU TRAVAIL DU CDG63
(693Ko)
publié le 24/10/2023 à 10:43
5. DM N°1 - BUDGET COMMUNAL
(486Ko)
publié le 24/10/2023 à 10:44
6. DM N°2 - BUDGET COMMUNAL
(497Ko)
publié le 24/10/2023 à 10:44
7. ADMISSION EN NON-VALEUR DE TITRES DE RECETTES - BUDGET COMMUNAL
(508Ko)
publié le 24/10/2023 à 10:44
8. MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCALF
(569Ko)
publié le 24/10/2023 à 10:45
PV du 20.10.2023 (approuvé le 16.12.23)
(1212Ko)
publié le 18/12/2023 à 11:38
Séance du 08 Juillet 2023
Liste des délibérations
(181Ko)
publié le 10/07/2023 à 16:42
1. CHOIX DES ENTREPRISES RETENUES POUR LA RENOVATION DE L’EGLISE SAINT-PIERRE
(892Ko)
publié le 10/07/2023 à 16:43
2. CHOIX DU COORDINATEUR SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DE L’EGLISE SAINT-PIERRE
(581Ko)
publié le 10/07/2023 à 16:43
4. LOCATION SALLE JAUNE DES ASSOCIATIONS
(483Ko)
publié le 10/07/2023 à 16:44
3. LOCATION DES GITES A L’ANNEE
(469Ko)
publié le 10/07/2023 à 16:44
5. DETERMINATION DU MONTANT DE LA CAUTION POUR LE NETTOYAGE DE LA SALLE DES FETES
(499Ko)
publié le 10/07/2023 à 16:45
6. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME POUR LE REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE FUEL DE LA MAIRIE – ECOLE PAR UNE CHAUDIERE A GRANULES
(914Ko)
publié le 10/07/2023 à 16:45
PV du 08.07.2023 (approuvé le 21.10.2023)
(1391Ko)
publié le 24/10/2023 à 10:40
Séance du 09 Juin 2023
Liste des délibérations
(610Ko)
publié le 12/06/2023 à 16:35
DESIGNATION DU DELEGUE ET DES SUPPLEANTS POUR L'ELECTION SENATORIALE
(277Ko)
publié le 12/06/2023 à 16:36
1. REVALORISATION PRIX REPAS CANTINE
(500Ko)
publié le 12/06/2023 à 16:36
2. MODIFICATION DU TARIF DE L'ASSAINISSEMENT A COMPTER DE LA FACTURATION 2024
(487Ko)
publié le 12/06/2023 à 16:37
3. PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE TRANSPORT SCOLAIRE - ANNEE 2022/2023
(536Ko)
publié le 12/06/2023 à 16:38
4. ANNUALISATION D'AGENTS SUR LE SERVICE ECOLE
(1160Ko)
publié le 12/06/2023 à 16:39
5. MISE EN CONFORMITE DES COMMANDES SUITE A L'OPTIMISATION DES SYSTEMES DE GESTION - PUYBOUZON
(550Ko)
publié le 12/06/2023 à 16:40
6. SAUVEGARDE EXTERNALISEE DES DONNEES INFORMATIQUES DE LA MAIRIE
(518Ko)
publié le 12/06/2023 à 16:40
7. CHOIX ENTREPRISE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE VOIRIE 2023
(579Ko)
publié le 12/06/2023 à 16:41
PV du 09.06.2023 (approuvé le 08.07.23)
(1189Ko)
publié le 10/07/2023 à 16:41
Séance du 24 Mars 2023
Liste des délibérations
(733Ko)
publié le 28/03/2023 à 15:58
1. APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 - BUDGETS COMMUNAL / AEP / ASSAINISSEMENT
(1563Ko)
publié le 28/03/2023 à 15:59
2. APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 – BUDGETS COMMUNAL / AEP / ASSAINISSEMENT
(726Ko)
publié le 28/03/2023 à 16:00
3. ETAT DES RESTES A REALISER 2022 – BUDGETS COMMUNAL ET ASSAINISSEMENT
(1041Ko)
publié le 28/03/2023 à 16:00
4. AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET COMMUNAL
(676Ko)
publié le 28/03/2023 à 16:01
5. AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET AEP
(707Ko)
publié le 28/03/2023 à 16:01
6. AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET ASSAINISSEMENT
(699Ko)
publié le 28/03/2023 à 16:01
7. VOTE TAUX IMPOSITION – ANNEE 2023
(604Ko)
publié le 28/03/2023 à 16:02
8. APPROBATION DES BUDGETS PRIMITIFS 2023 – BUDGETS COMMUNAL / AEP / ASSAINISSEMENT
(500Ko)
publié le 28/03/2023 à 16:02
9. TRANSFERT INTEGRAL DE LA SECTION « COMMUNE DE SAILLANT » à la COMMUNE DE SAILLANT
(615Ko)
publié le 28/03/2023 à 16:03
10. COUPE DE BOIS LE CROZET
(536Ko)
publié le 28/03/2023 à 16:03
11. VALIDATION PROJET INFORMATISATION CIMETIERE
(650Ko)
publié le 28/03/2023 à 16:03
PV du 24.03.2023 (approuvé le 09.06.23)
(1095Ko)
publié le 12/06/2023 à 16:33
Séance du 04 Février 2023
Liste des délibérations
(545Ko)
publié le 06/02/2023 à 11:23
1.DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2023 ET DU FIC 2023 POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE
(970Ko)
publié le 06/02/2023 à 11:24
2. DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LE REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE FUEL DE LA MAIRIE – ECOLE PAR UNE CHAUDIERE A GRANULES
(1054Ko)
publié le 06/02/2023 à 11:24
3. DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L’AMENAGEMENT D’UNE ZONE DE LOISIRS A FANGODY
(981Ko)
publié le 06/02/2023 à 11:24
4. SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
(649Ko)
publié le 06/02/2023 à 11:25
5. OPTIMISATION DES SYSTEMES DE GESTION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
(731Ko)
publié le 06/02/2023 à 11:25
6.COUPE AFFOUAGE VILLAGE DE LA VALETTE – ANNEE 2023
(672Ko)
publié le 06/02/2023 à 11:25
7. FONGIBILITE DES CREDITS EN M57
(555Ko)
publié le 06/02/2023 à 11:25
8.MODIFICATION DES STATUTS DE TERRITOIRE D’ENERGIE DU PUY-DE-DOME
(609Ko)
publié le 06/02/2023 à 11:26
9. RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
(675Ko)
publié le 06/02/2023 à 11:26
PV du 04.02.2023 (approuvé le 24.03.23)
(3273Ko)
publié le 28/03/2023 à 16:05
Séance du 17 Décembre 2022
Liste des délibérations
(742Ko)
publié le 20/12/2022 à 10:25
1. COMPENSATION DU BUDGET AEP AU BUDGET COMMUNAL POUR DEPENSES DE FONCTIONNEMENT - MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL
(581Ko)
publié le 20/12/2022 à 10:26
2. SUBVENTION DE LA COMMUNE AU BUDGET ASSAINISSEMENT - ANNEE 2022
(591Ko)
publié le 20/12/2022 à 10:27
3. SUBVENTIONS COLLEGE SAINT-ANTHEME
(543Ko)
publié le 20/12/2022 à 10:27
4. MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ
(624Ko)
publié le 20/12/2022 à 10:28
5. MODIFICATION DES STATUTS DU SIVOM DE LA VALLEE DE L'ANCE
(585Ko)
publié le 20/12/2022 à 10:28
6. PROGRAMME TRAVAUX - STATION D'EPURATION DE MERLONNE
(380Ko)
publié le 20/12/2022 à 10:28
7. CHOIX MAITRISE D'OEUVRE - TRAVAUX REFECTION STATION DE MERLONNE
(576Ko)
publié le 20/12/2022 à 10:31
8. MOTION - CONTEXTE FINANCIER
(645Ko)
publié le 20/12/2022 à 10:32
9. DESIGNATION REFERENT MOBILITE
(520Ko)
publié le 20/12/2022 à 10:32
10. ABANDON PROJET SALLE DES FETES + ETUDE CHAUFFERIE
(650Ko)
publié le 20/12/2022 à 10:33
11. ADHESION A LA MISSION DE MEDIATION PROPOSEE PAR LE CDG63
(655Ko)
publié le 20/12/2022 à 10:33
PV du 17.12.22 (approuvé le 04.02.23)
(778Ko)
publié le 07/02/2023 à 17:28
Séance du 18 Octobre 2022
Liste des délibérations
(159Ko)
publié le 20/10/2022 à 12:30
1. CREATION COMMISSION RECRUTEMENT
(539Ko)
publié le 20/10/2022 à 12:31
2. RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE - AGENT D'ENTRETIEN
(707Ko)
publié le 20/10/2022 à 12:31
3. INDEMNISATION DES CONGES ANNUELS NON PRIS EN CAS DE DECES D'UN AGENT
(646Ko)
publié le 20/10/2022 à 12:32
PV du 18.10.22 (approuvé le 17.12.22)
(1782Ko)
publié le 19/12/2022 à 10:10
Séance du 30 Septembre 2022
Liste des délibérations
(1485Ko)
publié le 04/10/2022 à 13:56
1. DESIGNATION D’UN SUPPLEANT A LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION ET DE TRANSFERT DE CHARGES (CLETC)
(1033Ko)
publié le 04/10/2022 à 13:57
2. DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
(1301Ko)
publié le 04/10/2022 à 13:58
3. VENTE DE BOIS SECTIONNAL LA VALETTE
(1093Ko)
publié le 04/10/2022 à 13:58
4. ADOPTION DU RPQS EAU POTABLE 2021
(1198Ko)
publié le 04/10/2022 à 13:59
5. ADOPTION DU RPQS ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2021
(1216Ko)
publié le 04/10/2022 à 14:00
6. ADHESION A LA MISSION RELATIVE A L'ASSISTANCE RETRAITE EXERCEE PAR LE CDG63
(1208Ko)
publié le 04/10/2022 à 14:01
7. ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 ABREGEE AU 01.01.2023
(1333Ko)
publié le 04/10/2022 à 14:01
8.CONTRAT D’ASSURANCE DU PERSONNEL GARANTIES STATUTAIRES AGENTS CNRACL ET IRCANTEC
(1038Ko)
publié le 04/10/2022 à 14:02
9. PROJET ISOLATION SALLE DES FETES
(1174Ko)
publié le 04/10/2022 à 14:02
10. MODIFICATION PROGRAMME TRAVAUX DE VOIRIE 2022
(1101Ko)
publié le 04/10/2022 à 14:02
11. RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE AUTOMNE 2022
(1227Ko)
publié le 04/10/2022 à 14:03
12. ADMISSION EN NON-VALEUR DE TITRE DE RECETTE SUR LE BUDGET COMMUNAL
(1020Ko)
publié le 04/10/2022 à 14:03
13. CONVENTION FOURRIERE ANIMALE
(3124Ko)
publié le 04/10/2022 à 14:04
PV du 30.09.22 (approuvé le 18.10.22)
(4748Ko)
publié le 20/10/2022 à 12:35
Séance du 08 Juillet 2022
Liste des délibérations
(453Ko)
publié le 11/07/2022 à 11:06
1. CHOIX ENTREPRISE TRAVAUX VOIRIE 2022
(235Ko)
publié le 11/07/2022 à 11:04
2. APPROBATION PROJET PLAN DE BOISEMENT
(210Ko)
publié le 11/07/2022 à 11:05
3. DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET COMMUNAL
(100Ko)
publié le 21/07/2022 à 16:59
PV du 08.07.22 (approuvé le 30.09.22)
(1815Ko)
publié le 03/10/2022 à 12:15
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